Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYPAILLE
FOURNIER tp

Numéro de dépôt :
92403838
Date de dépôt :
03/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2012

Présentation de la marque POLYPAILLE

Déposée le 3 février 1992 par la société FOURNIER tp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYPAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la société FOURNIER tp domicilié(e) SOCIETE ANONYME, LA PLAINE DU BOIS DE L'ERABLE, 77550 LIMOGES FOURCHES (dossier no 2207709) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 424 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TONY-DURAND domicilié(e) (dossier no 2207709) - France.

La marque POLYPAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYPAILLE est expirée depuis le 3 février 2012.

FOURNIER tp a également déposé les autres marques suivantes : SANIPAROI , JARDEL , SECODRAIN , SANIDRAIN , SECOCHOC , POLYFILTRE


FOURNIER tp - SOCIETE ANONYME, LA PLAINE DU BOIS DE L'ERABLE, 77550 LIMOGES FOURCHES (dossier no 2207709) - France - SIREN 351424239


CABINET TONY-DURAND - (dossier no 2207709) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2000 n°2207709 - Publication au BOPI 2000-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 25 septembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°331546 - Publication au BOPI 2001-09-25

Inscription le 25 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331545 - Publication au BOPI 2001-09-25

Inscription le 31 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°66768 - Publication au BOPI 1992-08-31

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Matières d'emballage (rembourrage) en paille